Conseil Municipal du 05 mars 1984




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
84-47PROBLEME EMPLOIS ENTREPRISE BONNET - Délibération - (sans annexe)
84-48 AMENAGEMENT ANCIEN HOPITAL - CONVENTION VILLE/SOCIETE CALADOISE DE RENOVATION URBAINE POUR DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE - Délibération - (sans annexe)
84-49APPLICATION D LA. CIRCULAIRE PREFECTORALE RELATIVE AUX PRESTASTION SOCIALES DIVERSES EN FAVEUR DU PERSONNEL - Délibération - (sans annexe)
84-50 TRANSFORMATION DE DEUX EMPLOIS DE MAITRE OUVRIER O.P. 2 AU SERVICE ESPACES VERTS - Délibération - (sans annexe)
84-51 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE 1000 F A L'ASSOCIATION DU 21 JUIN - Délibération - (sans annexe)
84-52 AUTORISATION DE BUVETTE AU STADE ARMAND CHOUFFET - CONVENTION D'EXPLOITATION - Délibération - (sans annexe)
84-53DONATION A LA VILLE ANCRE DE PENICHE - Délibération - (sans annexe)
84-54ACQUISITION DAUVERGNE EMPRUNT DE 600.000 F A LA CAECL - Délibération - (sans annexe)
84-55EMPRUNT DE 600.000 F 4 LA C.D.C. - Délibération - (sans annexe)
84-56BAIL GOUJAT - 586 RUE DE THIZY - Délibération - (sans annexe)
84-57LOCAUX ST-EXUPERY CONVENTION D'OCCUPATION - Délibération - (sans annexe)
84-58 ACQUISITION IMMEUBLE DESCHAMP - 75 RUE DES FAYETTES - Délibération - (sans annexe)
84-59ACQUISITION FONDS DE COMMERCE BIDDELOO 100 PLACE DE LA GARE - Délibération - (sans annexe)
84-60RENTREE SCOLAIRE 1984-1985 - REPARTITION DES CLASSES - Délibération - (sans annexe)
84-61ATRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE 6.650 F AU TITRE DES FONDS SCOLAIRES 1982-1983 - Délibération - (sans annexe)
84-62BAREME DE PARTICIPATION DES FAMILLES POUR L'ENVOI D'ELEVES EN CLASSES TRANSPLANTEES (CLASSES DE NEIGE, NATURE, MER). - Délibération - (sans annexe)
84-63CLASSES TRANSPLANTEES 1984 - CONVENTIONS AVEC LA FEDERATION LEO LAGRANGE ET AVEC L'ASSOCIATION TOURISME ET TRAVAIL - Délibération - (sans annexe)
84-64TRAVAUX D'ENTRETIEN DE VOIRIE - LOT N° 3 - POUR LA PERIODE DU 1/1/1983 AU 31/12/1985. AVENANT AU MARCHE DESBROSSE-CHIAVERINA - Délibération - (sans annexe)
84-65 BAREME DE PARTICIPATION DES FAMILLES POUR L'ENVOI D'ENFANTS EN COLONIES DE VACANCES OU PLACEMENTS FAMILIAUX 1984 - Délibération - (sans annexe)
84-66CONTRAT DE GARDIENNAGE DU CAMPING MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
84-67ACTIVITES DU CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION - Délibération - (sans annexe)
84-68 RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE TRAVAIL DE MONSIEUR PATRICK GERVAIS, SERVICE INFORMATIQUE - Délibération - (sans annexe)
84-69REAJUSTEMENT DE REMUNERATION D'UN AGENT DETACHE - Délibération - (sans annexe)
84-70TRANSFORMATION D'UN EMPLOI DE MAITRE-OUVRIER EN CONTREMAITRE A,UX ABATTOIRS MUNICIPAUX SERVICE DU DOMAINE COMMUNAL) ET ATTRIBUTION DE LA PRIME SPECIALE AUX PERSONNELS TECHNIQUES - Délibération - (sans annexe)
84-71TRANSFORMATION D'UN EMPLOI DE CHEF D'ATELIER EN ADJOINT TECHNIQUE (SERVICE CULTURE-EDUCATION-LOISIRS) - Délibération - (sans annexe)